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Marques déposées par COMMUNE DE COULAINESTODO
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Funny-Coulaines Funny Coulaines
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Funny-Coulaines Funny Coulaines
COMMUNE DE COULAINES, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4340298
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2027
Funny-Coulaines Funny Coulaines de COMMUNE DE COULAINES

Présentation de la marque Funny-Coulaines Funny Coulaines

Déposée le 13 février 2017 par COMMUNE DE COULAINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Funny-Coulaines Funny Coulaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est COMMUNE DE COULAINESTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Square Weyhe - 72190 - COULAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, commune, M. ROUILLON Christophe domicilié(e) Hôtel de Ville, Square Weyhe - 72190 - COULAINES - France.

La marque Funny-Coulaines Funny Coulaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Funny-Coulaines Funny Coulaines arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

COMMUNE DE COULAINES a également déposé les autres marques suivantes : La ville qui vous sourit


COMMUNE DE COULAINES, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, Square Weyhe - 72190 - COULAINES - France


commune, M. ROUILLON Christophe - Hôtel de Ville, Square Weyhe - 72190 - COULAINES - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.